Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les mentions légales du site adlcesu.org.

Éditeur du site

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l'association ADL.

Hébergement

Le site adlcesu.org est hébergé conformément aux exigences techniques et de sécurité applicables. Pour toute information concernant l'hébergeur, merci de nous contacter à contact@adlcesu.org.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l'association ADL ou utilisé avec l'autorisation des ayants droit (notamment Unsplash pour les photographies sous licence libre). Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable d'ADL, est interdite.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ADL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.

Crédits photos

Photographies du site sous licence Unsplash (unsplash.com/license).